Assurance-vie : ouvrir un contrat français ou luxembourgeois ?

Assurance-vie : ouvrir un contrat français ou luxembourgeois ?

 

L’assurance-vie, malgré une année 2020 chaotique, reste le placement n°1 des français. Depuis la faillite de Lehman Brothers et la volonté de se diversifier sur le marché des actifs, de nombreux épargnants optent pour le Grand Duché du Luxembourg, où des contrats de gestion privée existent. Cependant, avant de choisir entre le contrat français et le contrat luxembourgeois, il convient de connaître le fonctionnement de chacun d’eux.

Pourquoi opter pour un contrat français ?

L’assurance-vie est une enveloppe fiscale, c’est-à-dire que les gains ne sont imposés que lorsqu’ils sont retirés (voir schéma ci-dessous).

La fiscalité d’une nouvelle assurance-vie et des versements depuis le 27/09/2017 est la suivante :

En cas de décès, l’assurance-vie permet de transmettre aux bénéficiaires de votre choix avec des avantages fiscaux importants :

 

VERSEMENTS EFFECTUES AVANT 70 ANS

 

VERSEMENTS EFFECTUES APRES 70 ANS

 

Abattement de 152 500€ par bénéficiaire puis taxation à 20% jusqu’à 852 500e et 31,25% au-delà.

 

 

Abattement de 30 500€ pour l’ensemble des bénéficiaires désignés puis taxation des primes versées au barème successoral.

Les intérêts sont exonérés.

 

Les contrats français peuvent être pertinents pour quelques catégories d’actifs tels que le fonds euros et les SCPI. Ils sont totalement adaptés pour un épargnant avec un profil prudent qui ne souhaite pas diversifier son patrimoine au-delà de 2-3 fonds.

Au-delà de cette classe d’actifs, il faudra sélectionner parmi les unités de compte référencées par l’assureur. Privilégiez pour cela des offres financières larges et en totale architecture ouverte (c’est-à-dire des fonds qui ne proviennent pas uniquement de la banque ou de l’assureur).

En cas de faillite d’un assureur, un épargnant est créancier de sixième rang et est assuré à hauteur de 70 000€ par établissement.

Pourquoi opter pour un contrat luxembourgeois ?

Les contrats luxembourgeois ont une forme juridique particulière puisqu’ils adoptent la forme et la fiscalité du pays de résidence fiscale. C’est un contrat très pratique pour une future expatriation sans passer par la case « Exit tax ».

Contrairement aux contrats français, vous bénéficiez d’une protection des avoirs bien plus importante grâce à 3 mécanismes :

  • Le triangle de sécurité : les fonds propres des épargnants sont distincts des fonds propres de l’assureur.
  • Le choix de la banque dépositaire : vous pouvez désigner sur quelle banque seront déposés vos avoirs.
  • Super-privilège : au Luxembourg, les épargnants sont des créanciers de premier rang.

L’offre financière est liée à la banque dépositaire, ce qui vous assure de gérer une stratégie sur-mesure et d’avoir une latitude pour changer d’établissement sans passer par la case retrait (et donc fiscalité).

Contrairement au binôme « Fonds Euros/UC » l’assurance-vie 100% luxembourgeoise est uniquement composée d’unités de compte sur mesure qui de décomposent de la sorte :

  • Fonds externe : Choix d’unités de compte parmi une offre restreinte de l’assureur.
  • Fonds interne collectif (FIC) : Investissement dans un fonds collectif géré par une banque ou maison de gestion, en commun avec d’autres investisseurs (sans lien entre eux). Cela peut être très intéressant pour gérer un patrimoine en commun avec des tiers.
  • Fonds interne dédié (FID) : Gestion sur mesure auprès d’un établissement bancaire ou d’une maison de gestion, pour un seul investisseur ou un groupe familial.
  • Fonds d’assurance spécialisé (FAS) : Gestion conseillée par un allocataire d’actifs ou gestion en direct par l’investisseur.

Pour les 2 derniers points, le ticket d’entrée peut être plus important. En règle générale, ce sont des fonds accessibles dès 125 000€.

Autre particularité du Luxembourg :

L’éligibilité des actifs non traditionnels. Certains assureurs proposent par exemple d’intégrer des actifs tels que le private equity, hedge fund, produits dérivés, etc.

Cependant, le contrat luxembourgeois n’est pas adapté à un profil 100% sécuritaire, puisqu’il est par essence même soumis au risque d’unités de compte. Il est en général conseillé d’avoir un patrimoine financier important pour bénéficier de toute l’architecture du contrat.

Tableau synthétique des principales différences entre la France et le Luxembourg :
 

 

 

 

CONTRATS FRANÇAIS

 

CONTRATS LUXEMBOURGEOIS

 

Ticket d’entrée

 

 

 

Accessible pour quelques centaines d’euros

 

Accessible sur des tickets en général supérieurs à 100 000€.

L’accès au FAS et FID peut être plus élevé.

 

 

Fiscalité en cas de vie

 

Française

 

Du pays de résidence fiscale

 

 

 

Protection des avoirs

 

 

 

 

Les avoirs en assurance-vie sont assurés à hauteur de 70 000€ par établissement et par client

 

 

 

Triangle de sécurité, choix de la banque dépositaire et super-privilège

 

 

 

Composition du contrat

 

Fonds euros ou unités de compte disponibles chez l’assureur

 

 

Pas de fonds euros

Unités de compte sur mesure en gestion conseillée, libre, dédiée ou collective

 

 

 

Offre financière

 

 

Quelques dizaines d’UC pour la plupart des contrats. Des contrats haut de gamme peuvent proposer des centaines voire milliers d’UC

 

 

 

Offre quasi-illimitée puisque liée à la banque dépositaire

 

 

Gestion en devises

 

 

 

Très limitée

 

Totalement permise

 

Actifs non-cotés

 

 

Offre très limitée voire non adaptée

 

Eligibilité aux actifs non traditionnels sous condition

 

 

Architecture ouverte

 

Selon les contrats

Majoritairement oui

 

 

SCPI

 

 

 

Oui

 

Non

 

 

Fonds euros

 

 

 

 

Oui

 

 

Fonds euros français mais non adaptés pour le Luxembourg

Les enjeux du tourisme en France

L’enjeu majeur du tourisme en France

Résidence de tourisme patrimoniale, vers une montée en gamme du marché ?

Le temps passe et les modes avec. 

La résidence de tourisme n’échappe pas à la règle. Pendant des années, la demande était principalement franco-française et basée sur une occupation limitée du logement, faisant plutôt office de dortoir que de réel « hébergement plaisir ». Les investisseurs achetaient pour louer et parfois pour disposer personnellement de leur bien, sans se soucier des commodités en termes de superficies ou de prestations annexes.

Cette période est révolue et le besoin du consommateur a changé. Son appartement doit être plus grand, mieux équipé, pour répondre aux moments de détente une fois revenu de la plage ou des pistes. 

La résidence de tourisme en montagne illustre bien ce changement de mode de consommation. En effet, il y a peu encore, les logements étaient loués et occupés par des fans de ski capables de passer 7h par jour dans la neige. Désormais, ces pros de la glisse sont accompagnés de proches qui veulent trouver au sein même du logement et de la résidence, des prestations et des services dédiés au bien-être : piscine, sauna, hammam, salle de fitness, salle de jeux…  

Tout comme le secteur du luxe, la résidence de tourisme haut de gamme est portée par une clientèle consommatrice exigeante. Peu regardante sur le coût, elle est très sélective quant aux emplacements, aux prestations et aux commodités de vie. C’est un gage de sécurité et de pérennité pour le propriétaire : il y aura toujours des loueurs ou des acheteurs pour ce qui est rare.

Résidence de tourisme, un marché à maturité

Contrairement à d’autres segments d’activité (comme les résidences seniors par exemple), le marché de la résidence de tourisme est aujourd’hui arrivé à une certaine maturité et est avant tout caractérisé par une montée en gamme au niveau des emplacements, des qualités architecturales, ainsi que des prestations et services offerts dans les résidences. 

Pourquoi cette évolution a-t-elle été nécessaire et permet aujourd’hui de mieux sécuriser les opérations pour nos investisseurs ? 

En premier lieu, la montée en gamme des résidences permet d’avoir une moindre dépendance de l’exploitation par rapport aux cycles économiques.

Effectivement, les résidences 3 et 4 étoiles situées dans des stations premium (de ski ou balnéaires) s‘adressent à une clientèle française ou internationale plus exigeante et plus aisée, et donc généralement plus préservée dans les périodes de crise économique.

En second lieu, monter en gamme sur les emplacements et les prestations permet de réduire l’écart initial de prix entre l’investissement dans le neuf et l’ancien. Ces écarts sont en moyenne moins importants pour l’immobilier de grand standing versus l’immobilier « standard ». Cette cohérence des prix à l’entrée est la meilleure garantie de préserver son capital sur le long terme. 

Enfin, la résidence detourisme de standing assure une forte recyclabilité locative. La valeur locative d’un bien de standing, même hors bail commercial, sera meilleure s’il est agrémenté de différents services. Cela réduit donc le lien de dépendance entre la valeur du bien et la présence d’un exploitant commercial. 

Cette montée en gamme permet d’avoir une meilleure visibilité sur la revente future du bien. Le marché secondaire est aujourd’hui animé par des programmes commercialisés il y a 10 ans, avec en moyenne des surfaces plus petites, moins de surfaces annexes et des prestations moins développées. Posséder un bien en résidence de tourisme patrimoniale de haute-gamme permettra ainsi d’être d’autant plus compétitif sur le marché de la revente à terme.

 

Le Brexit

Brexit : les questions à se poser pour son retour en France

Qu’est-ce que le régime des impatriés et qui peut en bénéficier ?

Le régime des impatriés est un régime fiscal permettant de bénéficier de mesures temporaires partielles d’exonération d’impôt sur le revenu. Il s’adresse à toute personne (dirigeants et salariés) destinée à occuper un emploi, pendant une période déterminée (cf. article 155 B du CGI et arrêt de la Cour d’appel de Versailles de novembre 2017), dans une entreprise située en France, à la double condition d’être résident fiscal français à la date de prise de fonction en France et de ne pas avoir été résident fiscal en France pendant au moins cinq années civiles consécutives.
Les personnes venues exercer de leur propre gré un emploi en France ou les personnes ayant déjà établi leur domicile en France au moment du recrutement, ne sont pas éligibles au régime d’impatriation.

Les mesures d’assouplissement prévues au Projet de Loi de Finances 2019 

Les salariés ou mandataires prenant leurs fonctions en France à partir du 16 novembre 2018 à l’occasion d’une mobilité intragroupe, pourraient bénéficier d’une exonération forfaitaire de 30% sur les suppléments de rémunération perçus à compter de 2019.

Cet assouplissement vient en remplacement des options du plafonnement global et du plafonnement sur la part de la rémunération correspondant à l’activité pratiquée à l’étranger.

Un régime d’exonération équivalent s’appliquerait aux excédents de rémunération, directement rattachés à la pratique d’une activité en France, perçus par les personnes directement embauchées à l’étranger par une entreprise située en France ou appelées par une entreprise étrangère auprès d’une entreprise située en France.

Dans les deux cas, l’exonération s’appliquerait soit sur le montant réel de la prime d’impatriation, soit, au choix du contribuable, sur 30% de la rémunération nette totale, pour les rémunérations perçues à compter du 1er janvier 2019 aux personnes ayant pris leur fonction en France à partir du 16 novembre 2018.

Une application de cette mesure avait été adoptée par les députés pour les rémunérations obtenues à compter de 2020.

Le Sénat a adopté cet amendement, qui étend cette disposition à un nouvel article, pour les rémunérations reçues dès 2019.

Puis-je bénéficier du régime si je rentre en France et que mon conjoint et mes enfants restent temporairement hors de France ?

Il est admis par l’administration fiscale que si l’un des époux est amené à revenir en France, et que le reste de la famille est contraint de rester quelques mois supplémentaires en Angleterre pour diverses raisons (ex. : achèvement de l’année scolaire de l’enfant). Le foyer peut, sous certaines conditions et dans un délai raisonnable entre la prise de fonction du salarié dans l’entreprise et l’installation de son foyer en France, bénéficier du régime des impatriés.

Le cas échéant, si la date d’installation de la famille devait avoir lieu au-delà de la fin de l’année civile de la prise de fonctions de l’impatrié, le bénéfice du régime serait conservé et son application reportée à l’année de domiciliation définitive du foyer.

Comment définit-on la résidence fiscale ?

La notion de résidence fiscale est déterminante dans l’application des dispositions de la convention, et se définit avant tout au regard de la législation nationale de chacun des pays. Il peut arriver qu’un contribuable soit qualifié de résident fiscal au regard des législations des deux pays, auquel cas s’appliqueront les dispositions de la convention fiscale bilatérale

Article 4B-1 du CGI

C’est l’article 4 B-1 du Code général des impôts qui régit la notion de résidence fiscale en France. Celui-ci présente les critères du domicile fiscal que sont :

  • Le lieu du foyer fiscal,
  • de l’activité professionnelle,
  • du centre des intérêts économiques.

Il suffit de remplir un seul des critères ci-dessus afin d’être considéré comme résident fiscal français au sens du droit interne.

Néanmoins, afin de bénéficier du régime des impatriés, il conviendra d’être dans l’un des deux premiers cas mentionnés ci-avant. A défaut, le régime des impatriés ne sera pas applicable.

Au niveau patrimonial :

Suis-je concerné par l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) ? Puis-je bénéficier d’une exonération et si oui dans quelles conditions ?

Toute personne, bénéficiant ou non du statut des impatriés, et ayant résidé pendant au moins cinq années civiles hors de France, peut bénéficier d’une exonération d’IFI pendant les cinq années suivant sa prise de fonction en France, sur l’ensemble des biens immobiliers détenus hors de France.  A l’issue de cette période, les contribuables seront imposés à l’IFI sur les biens immobiliers détenus en France et à l’étranger, sous réserve que la valeur nette du patrimoine immobilier excède 1,3 millions d’euros, après application des abattements éventuels.

Mes contrats souscrits localement sont-ils transférables ?

Les contrats ouverts localement ne sont pas tous transférables en France et il conviendra d’analyser au cas par cas les conditions générales de ces contrats. Le cas échéant, il pourrait être plus judicieux d’ouvrir de nouvelles enveloppes en France.

Comment puis-je investir en France ?

Des dispositifs immobiliers sont-ils adaptés pour un non-résident ou un impatrié ?

Il existe des dispositifs immobiliers particulièrement adaptés aux non-résidents. C’est le cas notamment de la Location Meublée Non Professionnelle (LMNP), qui bénéficie d’un cadre fiscal avantageux. 
En effet, contrairement à la location nue dont les loyers sont fiscalisés dans la catégorie des revenus fonciers, les revenus issus de la location meublée sont des bénéfices industriels et commerciaux (BIC). A ce titre, le propriétaire-bailleur a la possibilité d’amortir son bien immobilier (hors quote-part du terrain) et les meubles, charges calculées (et donc non décaissées) lui permettant de neutraliser la fiscalité des loyers perçus.  
Autre intérêt : il est possible d’investir au travers d’un bail commercial. Dans ce cas, le bien est loué directement à un exploitant professionnel, qui prend en charge la location et l’entretien (hors gros travaux) et s’engage sur la durée à verser un loyer indexé, quelle que soit l’occupation du logement. L’investisseur récupère également la TVA, réglée lors de l’acquisition (définitivement acquise fiscalement au bout de 20 ans, à raison de 5%/an). 

Existe-t-il des solutions de placement moyen terme avec des Taux de Rendement Interne (TRI) élevés et un couple rendement-risque attractif ?

Certaines opérations présentent un couple rendement-risque particulièrement attractif. Il est en effet possible, pour des particuliers, d’accéder ponctuellement à des opérations de taille «institutionnelle». Les tickets d’entrée peuvent être plus élevés que sur des investissements « classiques » mais cela permet d’offrir aux privés la possibilité de se positionner sur des « deals » à TRI élevés aux côtés de fonds d’investissements et de professionnels de l’immobilier commercial.

Pour ces placements, certains modes de détention seront à privilégier en fonction des objectifs et de la fiscalité des revenus. Selon les cas, pourront être utilisés le compte titres, l’assurance-vie luxembourgeoise, le holding personnel à l’IS… 
Evidemment, de hauts rendements ne pouvant s’entendre avec un risque nul, il conviendra de s’assurer au préalable que ces stratégies sont adaptées à votre profil d’investisseur.

Exit Tax : De quoi dois-je m’assurer lors de mon retour ? Y a-t-il des régularisations à prévoir ?

Il est important, lors de votre retour, de vous assurer que vous avez fait le suivi nécessaire concernant « l’Exit Tax », que vous avez payé l’impôt sur les plus-values réalisées alors que vous étiez à l’étranger et que tout est à jour auprès de l’administration. Dans le cas contraire, des régularisations peuvent être à prévoir…

Déclarations de revenus post retour en France et compte ou contrat d’assurance-vie ouvert à l’étranger

Attention, dans le contexte de lutte contre la fraude, à bien déclarer l’ensemble des comptes bancaires et contrats d’assurance-vie détenus à l’étranger pour éviter les amendes pour détention d’un compte ou contrat à l’étranger et surtout la prescription décennale sur les avoirs détenus à l’étranger et non déclarés.

Vous êtes sur le point de revenir en France ? Certaines démarches sont nécessaires, qu’elles soient administratives, fiscales, ou patrimoniales. Un accompagnement personnalisé est nécessaire avant la mise en place de toute opération. 

Le rebond du tourisme français

ÉTÉ 2020 : LE REBOND DU TOURISME FRANÇAIS

Malgré la situation sanitaire et les restrictions mises en place, la saison estivale a permis d’apaiser les craintes de nombreux professionnels du tourisme.

En effet, sur les côtes bretonnes ou dans le bassin d’Arcachon, on a connu un record de fréquentation. Sans surprise, la mer reste bien la destination la plus prisée des voyageurs. Chaque année, 35 millions de vacanciers convergent vers les 4 % du territoire métropolitain que représentent les côtes françaises.

Le 18 août, le secrétaire d’État chargé du Tourisme, Jean-Baptiste Lemoyne, a annoncé sur BFMTV que le taux d’occupation des Gîtes de France a atteint cet été les 95 %, exemple du rebond qu’a connu le secteur du Tourisme en France en juillet et en août. Sur AirBnb, les réservations des Français ont quant à elles bondi de 25 %.

Plusieurs facteurs expliquent cette situation. Tout d’abord, La France, contrairement à d’autres destinations touristiques mondiales, n’applique plus de confinement et impose des mesures sanitaires moins drastiques.

Par ailleurs, il ne faut pas oublier que naturellement la France est une formidable terre de tourisme. Elle bénéficie d’atouts uniques et inégalés à travers le monde. Le marché du tourisme national repose ainsi sur des composantes immuables.

Une nature plurielle

Avec le plus grand linéaire de côtes d’Europe, le plus important domaine skiable, la forêt la plus étendue, l’espace rural le plus vaste.

Des espaces préservés et une richesse patrimoniale

En 2019, la France comptait 45 biens inscrits au patrimoine mondial de l’UNESCO, dont 39 culturels, 5 naturels et 1 mixte.

Une habitude des Français à privilégier le tourisme national

85% des Français partent en vacances en France.

Un art de vivre entre raffinement et excellence

Une gastronomie et un vignoble qui s’imposent au quotidien comme des ambassadeurs de la destination France.

Un marché particulièrement résistant aux aléas économiques et géopolitiques

Comme lors des années 2008 et 2009 où une crise économique de premier plan s’ajoutait à une instabilité géopolitique particulièrement forte. Malgré ce contexte, le marché du tourisme français a affiché une très bonne capacité de réaction et su tirer son épingle du jeu.

Le marché du tourisme repose sur la génétique même de notre territoire et de nos habitudes, les Français étant des grands consommateurs du tourisme national. Il offre à ce titre une excellente visibilité aux investisseurs. Ce marché a depuis longtemps fait preuve d’une excellente résistance aux aléas économiques et financiers grâce à d’importants transferts de clientèle. 

Ce contexte perturbé a néanmoins introduit une nouvelle donne centrée sur une hypersensibilité qualité/prix, une tendance particulièrement en phase avec l’actif résidence de tourisme.