Prévoyance

Bien choisir son contrat de Prévoyance et les pièges à éviter


Ne laissez plus l’imprévu décider pour vous….

Les Travailleurs Non Salariés (TNS) bénéficient d'une couverture sociale obligatoire très souvent insuffisante. Un contrat de prévoyance, dont les cotisations sont déductibles dans le cadre de la Loi Madelin, prend en charge les répercussions financières des aléas de la vie et offre des garanties sur mesure pour faire face à un arrêt de travail temporaire, une invalidité ou un décès.

Certaines compagnies proposent des contrats soi-disant parfaitement adaptés pour des professions spécifiques, par exemple les professions médicales. Mais une lecture approfondie des Conditions Générales révèle parfois quelques surprises ...

Notre métier consiste à décortiquer les contrats disponibles ; notre indépendance et notre accès à l’ensemble de l’offre du marché nous le permet. C’est pourquoi nous réalisons des études personnalisées contre lesquelles aucun comparateur internet ne peut rivaliser.

Principe du contrat de prévoyance


Les Travailleurs Non Salariés (TNS) sont obligatoirement affiliés à un régime de sécurité sociale dont les garanties proposées varient d'un régime à l'autre, et sont, dans la plupart des cas, insuffisantes pour compenser les pertes de revenus suite à un accident, une maladie ou encore un décès.

Ainsi, les TNS doivent souscrire une prévoyance individuelle afin d'être couverts dans ces différentes situations et percevoir :

  • des indemnités journalières complémentaires en cas d'arrêt de travail suite à une maladie ou un accident;
  • une rente en cas d'invalidité ou de dépendance;
  • le versement d'un capital ou d'une rente pour les proches privés de ressources en cas de décès.
Architecture d’un contrat de prévoyance individuelle

Comment vous y retrouver face aux différents contrats proposés ? Quels pièges sont à éviter ?

La plupart des assurés n’ont pas lu les termes de leur contrat précisés dans un document dit « dispositions générales » ou « conditions générales » ne regardant que la façade du devis qui synthétise les prestations et souvent très bien « marqueté ». Il est vrai qu’il n’est pas facile de rentrer dans ces pavés de textes bourrés de termes assuranciels.

L’Agent Général d’une compagnie d’assurance n’aura pas d’autres options que de vous présenter le contrat de sa compagnie, vous expliquant qu’il est évidemment le meilleur.

Notre objectif : vous présenter le contrat ou les contrats de prévoyance les plus adaptés à votre situation, selon votre profession, vos besoins financiers, votre situation familiale, votre mode de vie et les éventuelles exclusions (sports pratiqués par exemple) qui rendraient un contrat inacceptable dans votre cas.

La rente d’invalidité : clé de voute d’un bon contrat de prévoyance


La garantie invalidité professionnelle est primordiale et une attention toute particulière ne doit pas seulement y être portée : cette garantie est un des points clés d’un solide contrat de prévoyance !

En effet, subir une baisse de revenus temporaire n’est certes pas une situation confortable, mais dans la majorité des cas, nous pouvons y faire face. En revanche, une situation d’invalidité permanente mal assurée peut, à elle seule, remettre en cause toute une structure patrimoniale développée au fil des années, avec les conséquences que cela engendre, au niveau du patrimoine familial, d’une éventuelle reconversion professionnelle, d’un statut social, …

Cette garantie, la moins normée de toutes, doit s’analyser sous plusieurs angles :

  1. Définition de l’invalidité

    • Quelle définition l’assureur donne à l’invalidité ?
    • L’assureur considère-t-il toujours l’assuré invalide si ce dernier a des possibilités de reclassement et d’exercice d’une autre profession ?

    Exigez que votre invalidité soit appréciée en fonction de la diminution de l’aptitude à l’exercice de votre activité professionnelle, en tenant compte des conditions de cet exercice avant la maladie ou l’accident, des possibilités restantes ainsi que des possibilités d’aménagement dans votre profession.

    Cette évaluation ne doit pas tenir compte de la capacité restante à exercer une autre profession, ni des possibilités éventuelles de reclassement.

  2. Taux d’invalidité : Comment l’assureur calcule-t-il le taux d’invalidité ?

    • Le taux d’invalidité est-il considéré sur des seuls critères professionnels ?
    • Ou une combinaison d’un taux invalidité professionnelle avec une invalidité fonctionnelle est-elle proposée ?

    Dans ce système, l’invalidité fonctionnelle pondère à la baisse le taux d’invalidité… Il est important d’exiger une évaluation du taux d’invalidité sur des critères strictement professionnels.
  3. A partir de quel taux d’invalidité la garantie se déclenche-t-elle ? 33% ou 16% ? Les pièges du "T" ...

    Plusieurs modes de calcul de la rente servie existent selon les assureurs. Généralement, au-delà d’un taux de 66 %, tous les assureurs servent 100 % de la rente souscrite.

    Entre 33 % et 66 % d’invalidité, de nombreux assureurs proposent dans leurs conditions générales des modes de calculs peu optimisés pour les assurés, souvent sur la base d’un taux proportionnel à leur taux d’invalidité, avec une formule T/100, T étant le taux d’invalidité retenu), alors que certains contrats proposent pour certaines professions comme la vôtre une formule « T/66 » bien plus avantageuse.

    Formules de calculTaux d'invalidité "T"=33%
    T/66Vous toucherez 50 % de l'indemnité souscrite
    T/100Vous toucherez 33 % de l'indemnité souscrite
    (T-33)/33Vous ne toucherez aucune indemnité

    Les incidences de la formule proposée peuvent s’avérer colossales …

    La formule « T/66 » est de rigueur !

Voici un résumé des bonnes questions à se poser pour bien choisir son contrat de prévoyance.